Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACHARD
ACHARD ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99784608
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2029

Présentation de la marque ACHARD

Déposée le 30 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE domicilié(e) 260 RUE THIMONNIER, ZI LYON NORD - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque ACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACHARD arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

ACHARD ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PARLONS DE TOIT , PEGNALU , CLOTEK , PARFEUILLES , ARDOVENT , VENT'ALU , FLEXALU , CLOSALU , EVANET , SOLALU


ACHARD ET CIE, Société par actions simplifiée - 260 RUE THIMONNIER, ZI LYON NORD - 69730 - GENAY - France - SIREN 957522071


Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396534 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702578 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Tuyaux ou conduites métalliques. Colliers d'attaches métalliques pour tuyaux. Couvercles métalliques. Chéneaux métalliques. Raccords et coudes de tuyaux métalliques. Cadres métalliques pour fenêtres. Grilles métalliques. Eléments métalliques de drainage. Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation. Clous. Clous-pointes. Viroles métalliques. Cheminées métalliques. Garnitures d'étanchéité. Joints pour conduites. Feuilles métalliques isolantes. Services de traitement de surfaces de matériaux. Services de tôlerie, de soudure, de galvanisation, de pliage ou de poinçonnage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.